1. Mentions légales :

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site :

Le site essain.com est édité par ESS’Ain, dont le siège social est situé: Maison de la Culture et de la Citoyenneté, 4 allée des Brotteaux, 01000 Bourg en Bresse.

Société immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse 83071871400025.

Vous pouvez nous contacter par téléphone : 04 74 50 30 75
ou par email : contact@essain.fr

Etude et Conception graphique et réalisation technique du site:

L’étude et la conception graphique du site ont été réalisées par la société aindev, SIREN: 924911951, site web: https://guillaume-gemelas-dev.com

Hébergement du site:

Ce site est hebergé par HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact.

2. Protection des données personnelles  

Les données personnelles, nécessaires, afin que nous puissions répondre aux demandes que vous pourrez formuler sur notre site (notamment via le formulaire de contact), mais également à des fins statistiques pourront être collectées via le présent site Internet.
Nous nous engageons à respecter les dispositions protectrices des données à caractère personnel, et plus particulièrement la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. 

Nous prenons l’engagement de respecter la confidentialité des informations recueillies lors de vos demandes d’informations ou de vos commandes. Nous nous interdisons toute revente de fichiers, aucune information personnelle ne sera cédée à des tiers. Vos coordonnées ne seront utilisées que pour répondre à vos demandes. Elles pourront également nous servir à vous informer sur nos opérations promotionnelles ou nos produits (sauf avis contraire de votre part). Pour plus d’information, consultez notre page de politique de confidentialité.

3. Obligation des utilisateurs

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composants ce site Web, sont la propriété de essain.com
Toutes reproductions totales ou partielles de son contenu, ainsi que toute extraction d’une partie substantielle de la base de données qu’il contient est interdite sans autorisation expresse et préalable de ESS’Ain.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.